{"id":31694,"date":"2025-07-02T21:33:42","date_gmt":"2025-07-02T19:33:42","guid":{"rendered":"https:\/\/cmon-sports.com\/conditions-generales-de-service\/"},"modified":"2026-05-18T09:08:23","modified_gmt":"2026-05-18T07:08:23","slug":"conditions-generales-de-service","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/cmon-sports.com\/fr\/conditions-generales-de-service\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de service"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de service<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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Date d’entr\u00e9e en vigueur : 01.07.25<\/p>\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales (les “Conditions”) r\u00e9gissent la fourniture de services par C’mon Corporations S\u00e0RL, op\u00e9rant sous le nom de C’mon Sports, dont le si\u00e8ge social est sis Rue du Commerce 17, 2300 La Chaux-de-Fonds, Suisse (le “Consultant”), \u00e0 tout client (le “Client”) dans le cadre d’un contrat conclu entre les parties.<\/p>\n

    \n
  1. \u00c9tendue des services<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

    1.1 Le consultant fournit des services dans les domaines suivants : planification strat\u00e9gique, d\u00e9veloppement commercial, marketing fond\u00e9 sur des donn\u00e9es, engagement des supporters, activation des partenaires commerciaux, acquisition de sponsors, billetterie et marchandisage.<\/p>\n

    1.2 L’\u00e9tendue, les prestations, la dur\u00e9e et le prix des services sont d\u00e9finis dans une offre commerciale sp\u00e9cifique, un cahier des charges ou une annexe sign\u00e9e par les deux parties.<\/p>\n

    1.3 Les services peuvent comprendre des modules fondamentaux (par exemple, strat\u00e9gie de donn\u00e9es, analyse), des modules saisonniers (par exemple, activation des supporters, parrainage) et des modules compl\u00e9mentaires (par exemple, billetterie, merchandising), tels que d\u00e9finis dans les annexes contractuelles.<\/p>\n

      \n
    1. Ex\u00e9cution et obligations<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

      2.1 Le consultant s’engage \u00e0 ex\u00e9cuter les services avec diligence, professionnalisme et comp\u00e9tence.<\/p>\n

      2.2 Le consultant assure une communication r\u00e9guli\u00e8re avec le client et fournit les prestations ou les conseils demand\u00e9s dans un d\u00e9lai raisonnable.<\/p>\n

      2.3 Le consultant s’engage \u00e0 informer le client de tout emp\u00eachement affectant la bonne ex\u00e9cution des services (par exemple, maladie, force majeure). <\/strong><\/p>\n

        \n
      1. Statut d’ind\u00e9pendance<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

        3.1 Le consultant agit en tant qu’entrepreneur ind\u00e9pendant. Rien dans les pr\u00e9sentes conditions ne doit \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme cr\u00e9ant une relation d’emploi, d’agence ou de partenariat. <\/p>\n

        3.2 Le consultant n’est pas habilit\u00e9 \u00e0 engager le client sans son consentement \u00e9crit pr\u00e9alable.<\/p>\n

          \n
        1. Compensation<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

          4.1 Les frais sont fix\u00e9s dans l’offre ou l’annexe sign\u00e9e. Ils peuvent combiner des paiements mensuels et une partie sous forme de compensation de parrainage. <\/p>\n

          4.2 Des commissions suppl\u00e9mentaires sont dues pour l’acquisition d’un parrainage dans les conditions suivantes :<\/p>\n

            \n
          • 20 % de la valeur du contrat pour tout nouveau sponsor introduit,<\/li>\n
          • 15 % sur les montants suppl\u00e9mentaires obtenus aupr\u00e8s des partenaires existants,<\/li>\n
          • 10% lors du premier renouvellement d’un contrat de parrainage,<\/li>\n
          • 5% au deuxi\u00e8me renouvellement,<\/li>\n
          • 0 % pour le troisi\u00e8me renouvellement et les suivants.<\/li>\n<\/ul>\n

            4.3 Tous les montants s’entendent hors TVA, sauf indication contraire.<\/p>\n

              \n
            1. Compensation du parrainage<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

              5.1 Une partie de la compensation peut \u00eatre fournie sous forme d’avantages li\u00e9s au parrainage (visibilit\u00e9, salons VIP, lettres d’information, etc.), comme d\u00e9crit dans les annexes.<\/p>\n

              5.2 Cette disposition ne s’applique que si la collaboration d\u00e9passe six (6) mois.<\/p>\n

                \n
              1. Confidentialit\u00e9<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

                6.1 Les deux parties conviennent de pr\u00e9server la confidentialit\u00e9 de toute information non publique \u00e9chang\u00e9e pendant et apr\u00e8s l’ex\u00e9cution du contrat.<\/p>\n

                6.2 Ces obligations de confidentialit\u00e9 restent en vigueur m\u00eame apr\u00e8s la fin du contrat.<\/p>\n

                6.3 Les obligations de confidentialit\u00e9 s’appliquent \u00e9galement \u00e0 toutes les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel trait\u00e9es par le consultant pour le compte du client, sans pr\u00e9judice des obligations sp\u00e9cifiques \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l’article 10 <\/span>. <\/p>\n

                  \n
                1. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

                  7.1 Sauf convention contraire, tous les produits livrables et toutes les cr\u00e9ations r\u00e9alis\u00e9es par le consultant restent sa propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n

                  7.2 Le client b\u00e9n\u00e9ficie d’un droit d’utilisation non exclusif \u00e0 des fins internes uniquement.<\/p>\n

                    \n
                  1. Limitation de la responsabilit\u00e9<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

                    8.1 En cas de litige, la responsabilit\u00e9 du consultant est limit\u00e9e au montant total pay\u00e9 par le client pour les services au cours des douze (12) mois pr\u00e9c\u00e9dents.<\/p>\n

                    8.2 Le consultant n’est pas responsable des dommages indirects, des pertes de donn\u00e9es ou des pertes de revenus.<\/p>\n

                    8.3 La limitation de responsabilit\u00e9 pr\u00e9vue au pr\u00e9sent article ne s’applique pas en cas de faute intentionnelle ou de n\u00e9gligence grave concernant les obligations du consultant en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es en vertu de l’article 10. <\/span><\/p>\n

                      \n
                    1. Dur\u00e9e et r\u00e9siliation<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

                      9.1 Les services commencent \u00e0 la date indiqu\u00e9e dans l’offre commerciale et se poursuivent dans les conditions d\u00e9crites.<\/p>\n

                      9.2 Le contrat est automatiquement renouvel\u00e9, sauf s’il est r\u00e9sili\u00e9 par l’une ou l’autre des parties avec un pr\u00e9avis \u00e9crit de trois (3) mois.<\/p>\n

                      9.3 Une r\u00e9siliation imm\u00e9diate est possible en cas de faute grave ou d’insolvabilit\u00e9.<\/p>\n

                      9.4 En cas de r\u00e9siliation, le consultant restitue ou supprime tous les documents confidentiels et les donn\u00e9es personnelles appartenant au client, conform\u00e9ment \u00e0 l’article 10.11.<\/span><\/p>\n

                        \n
                      1. Protection des donn\u00e9es et traitement des donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

                        10.1 R\u00f4les des parties<\/p>\n

                        Dans le cadre de l’ex\u00e9cution des services, le consultant peut acc\u00e9der \u00e0 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, les analyser ou les traiter d’une autre mani\u00e8re pour le compte du client.
                        Le client reste le contr\u00f4leur des donn\u00e9es et le consultant agit en tant que responsable du traitement des donn\u00e9es au sens de la loi f\u00e9d\u00e9rale suisse sur la protection des donn\u00e9es (LFPD) et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du r\u00e8glement GDPR.<\/p>\n

                        10.2 Accord sur le traitement des donn\u00e9es (DPA)<\/p>\n

                        Lorsque les services n\u00e9cessitent l’acc\u00e8s \u00e0 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel appartenant au client ou \u00e0 ses utilisateurs, ou le traitement de telles donn\u00e9es, les parties concluent un accord sur le traitement des donn\u00e9es conforme \u00e0 l’article 9 du RGPD et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, \u00e0 l’article 28 du RGPD.
                        En cas de contradiction entre les pr\u00e9sentes conditions et l’accord sur le traitement des donn\u00e9es, l’accord sur le traitement des donn\u00e9es pr\u00e9vaut.<\/p>\n

                        10.3 Port\u00e9e et finalit\u00e9 du traitement<\/p>\n

                        Le consultant traite les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel uniquement aux fins n\u00e9cessaires \u00e0 l’ex\u00e9cution des services tels que d\u00e9finis dans l’offre commerciale, le cahier des charges ou les annexes sign\u00e9es.<\/p>\n

                        10.4 Instructions uniquement<\/p>\n

                        Le consultant ne peut traiter des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que sur instruction document\u00e9e du client.
                        Si une instruction semble ill\u00e9gale, le consultant en informe imm\u00e9diatement le client.<\/p>\n

                        10.5 Confidentialit\u00e9<\/p>\n

                        Le consultant veille \u00e0 ce que toutes les personnes autoris\u00e9es \u00e0 traiter des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel (employ\u00e9s, sous-traitants ou tiers autoris\u00e9s) soient soumises \u00e0 un strict devoir de confidentialit\u00e9.<\/p>\n

                        10.6 Mesures techniques et organisationnelles<\/p>\n

                        Le consultant met en \u0153uvre les mesures techniques et organisationnelles appropri\u00e9es pour garantir un niveau de s\u00e9curit\u00e9 adapt\u00e9 au risque, conform\u00e9ment aux articles 8 et 9 du RGPD (et \u00e0 l’article 32 du RGPD, le cas \u00e9ch\u00e9ant).
                        Ces mesures peuvent inclure des contr\u00f4les d’acc\u00e8s, le cryptage, la gestion des journaux, la segmentation du r\u00e9seau, des pratiques de d\u00e9veloppement s\u00e9curis\u00e9es et d’autres mesures de protection raisonnables.<\/p>\n

                        10.7 Sous-traitants<\/p>\n

                        Le consultant ne peut pas faire appel \u00e0 un sous-traitant tiers sans l’accord \u00e9crit pr\u00e9alable du client.
                        Le consultant reste enti\u00e8rement responsable de la performance de tout sous-traitant approuv\u00e9.<\/p>\n

                        10.8 Transferts internationaux de donn\u00e9es<\/p>\n

                        Les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ne sont pas transf\u00e9r\u00e9es hors de Suisse ou de pays offrant un niveau de protection ad\u00e9quat sans l’accord \u00e9crit pr\u00e9alable du Client et sans les garanties appropri\u00e9es.<\/p>\n

                        10.9 Notification des violations de donn\u00e9es<\/p>\n

                        En cas de violation r\u00e9elle ou pr\u00e9sum\u00e9e de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, le consultant en informe le client dans les meilleurs d\u00e9lais et lui fournit les informations n\u00e9cessaires pour qu’il puisse remplir ses obligations l\u00e9gales.<\/p>\n

                        10.10 Assistance au client<\/p>\n

                        Le consultant aide raisonnablement le client \u00e0 remplir ses obligations en tant que responsable du traitement des donn\u00e9es, notamment :
                        a) en r\u00e9pondant aux demandes des personnes concern\u00e9es ;
                        b) en proc\u00e9dant \u00e0 des \u00e9valuations de l’impact sur la protection des donn\u00e9es (DPIA) ;
                        c) en garantissant des mesures de s\u00e9curit\u00e9 et de conformit\u00e9.<\/p>\n

                        10.11 Retour ou suppression des donn\u00e9es<\/p>\n

                        Au terme du contrat ou sur demande \u00e9crite du client, le consultant :
                        a) restitue toutes les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel trait\u00e9es pour le compte du client, ou
                        b) supprime ces donn\u00e9es en toute s\u00e9curit\u00e9,
                        \u00e0 moins qu’une obligation l\u00e9gale n’exige qu’elles soient conserv\u00e9es.
                        Le consultant fournit sur demande une confirmation \u00e9crite de la suppression.<\/p>\n

                        10.12 Audits et v\u00e9rifications<\/p>\n

                        Le consultant coop\u00e8re avec les demandes d’audit raisonnables formul\u00e9es par le client ou son auditeur d\u00e9sign\u00e9, \u00e0 condition que ces audits ne compromettent pas les obligations de s\u00e9curit\u00e9 ou de confidentialit\u00e9 du consultant ou de ses autres clients.<\/p>\n

                          \n
                        1. Non-affectation<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

                          Le client ne peut c\u00e9der ou transf\u00e9rer ses droits ou obligations \u00e0 un tiers sans l’accord \u00e9crit pr\u00e9alable du consultant.<\/p>\n

                            \n
                          1. Droit applicable et juridiction<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

                            Les pr\u00e9sentes conditions sont r\u00e9gies par le droit suisse.<\/p>\n

                            Tout litige sera soumis aux tribunaux comp\u00e9tents du canton de Neuch\u00e2tel, sous r\u00e9serve d’une r\u00e9solution amiable pr\u00e9alable. <\/strong><\/p>

                            \n\n\n\n\n\n\n\n<\/p>

                            Toute modification des dispositions relatives \u00e0 la protection et au traitement des donn\u00e9es n\u00e9cessite l’accord \u00e9crit expr\u00e8s du client.<\/p>\n

                              \n
                            1. Modification des conditions<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

                              Le consultant peut mettre \u00e0 jour les pr\u00e9sentes conditions, \u00e0 condition que les contrats en cours ne soient pas modifi\u00e9s sans le consentement du client.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                              Conditions g\u00e9n\u00e9rales de service Date d’entr\u00e9e en vigueur : 01.07.25 Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales (les “Conditions”) r\u00e9gissent la fourniture de services par C’mon Corporations S\u00e0RL, op\u00e9rant sous le nom de C’mon Sports, dont le si\u00e8ge social est sis Rue du Commerce 17, 2300 La Chaux-de-Fonds, Suisse (le “Consultant”), \u00e0 tout client (le “Client”) dans le […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"no-sidebar","site-content-layout":"page-builder","ast-site-content-layout":"full-width-container","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"disabled","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-31694","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nC'mon Sports | Sport Business Agency - 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